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Serge Portelli Le juge anti-Dati

5 mai 2009

Serge Portelli«Libération» a suivi durant six mois le président de la 12e chambre correctionnelle de Paris, connu pour son opposition aux peines planchers et aux consignes de rentabilité de la chancellerie.

Le juge chausse ses lunettes sur le bout de son nez, se racle la gorge : «Je crois que votre père était quelqu’un de très dur, violent ?» Le prévenu, un petit homme rond et dégarni, hoche la tête : «J’avais très peur de lui.» On était partis d’une banale affaire de détournement de fonds dans un commerce, du genre qui s’expédie en dix minutes devant les tribunaux, et nous voilà, une heure plus tard, au cœur d’une saga familiale malheureuse, pris aux tripes par la détresse d’un homme brisé et surendetté qui a organisé son suicide social.

Nous sommes au mois d’octobre 2008, à l’audience de la 12e chambre du tribunal correctionnel de Paris. Serge Portelli la préside depuis huit ans. Connu médiatiquement pour ses prises de positions contre la politique de Nicolas Sarkozy et pour son engagement militant au Syndicat de la magistrature (SM, à gauche), ce magistrat l’est moins pour la croisade discrète et minutieuse qu’il mène lorsqu’il porte la robe.

A tort, car assister à l’audience de Serge Portelli est une expérience passionnante et revivifiante. A l’heure où la chancellerie multiplie les consignes de rentabilité et les impératifs de sévérité statistique, Portelli s’obstine à faire le contraire. Son audience est surchargée ? Il renvoie une partie des affaires, pour avoir le temps d’examiner chacune en détail. Nicolas Sarkozy crée les peines planchers pour que les sanctions deviennent automatiques, calibrées en fonction des faits, quelle que soit la personnalité de l’auteur? Portelli résiste, s’accroche aux fondements du droit français, qui veut que l’on juge des hommes et non des intitulés d’infractions. D’octobre 2008 à mars 2009, Libération a suivi l’audience de ce magistrat. Chronique d’une justice qui redonne confiance en la justice.

Décembre Une mort mouvementée

Du petit commerçant arrivé muet et tétanisé à cette audience d’octobre, on n’aurait sans doute jamais rien su si Serge Portelli n’avait longuement insisté. On n’aurait vu qu’un préjudice, des dommages et intérêts, un montant en euros, là où l’audience a révélé la dépression, le surendettement, l’acte désespéré pour se faire arrêter. Jugement : six mois de prison avec sursis et le remboursement des sommes détournées. La procureure avait invoqué la récidive et une précédente peine de sursis pour demander de la prison ferme. «Mais comme il n’avait pas encore été condamné pour les premiers faits lorsqu’il a commis les seconds, le tribunal pouvait techniquement lui remettre un sursis, décrypte un avocat après l’audience. Encore faut-il avoir la chance de tomber sur des juges sensibles, qui n’appliquent pas les peines planchers sans réfléchir et comprennent qu’un type comme ça, la prison l’aurait détruit.»

Nous sommes maintenant en décembre, et la femme à la barre est bien plus bavarde. Elle parle vite et avec les mains, d’une voix aiguë et plutôt dure, malgré «l’émotion» qu’elle invoque. Madame M. (1) est soupçonnée d’abus de faiblesse à l’égard de feu son mari. «C’est un homme qui avait été abandonné à la naissance, démarre-t-elle. Il m’a dit : « Maintenant que je suis malade, toi aussi tu vas m’abandonner. » J’ai dit : « Non, on va se marier. »»

Cet homme, Monsieur M., boucher chevalin, a eu une fin de vie plutôt mouvementée. Durant ses dernières heures, alors qu’il était, selon un médecin, presque totalement paralysé, «incapable de parler» et «victime d’une altération profonde de ses facultés mentales», il s’est donc marié avec Madame M., a signé un testament et un contrat d’assurance-vie faisant d’elle la seule bénéficiaire de ses richesses, et a vu ressurgir à son chevet une sœur qu’il n’avait plus croisée depuis quarante-cinq ans. Tandis que Madame M. tentait de l’enlever de sa clinique sur un brancard pour l’emmener se marier, sa sœur miraculeusement réapparue le faisait placer sous tutelle contre son gré. La sœur a finalement perdu la première manche. Aujourd’hui partie civile à l’audience, elle réclame sa part d’héritage. «Madame M. ne nourrissait pas mon frère. Elle ne lui changeait pas ses habits», argumente-t-elle.

Serge Portelli met fin au pugilat. «Il y a deux versions de ce dossier. Dans celle de la prévenue, le point fort, c’est que vous êtes passés devant un officier d’état civil et devant un notaire qui n’ont pas observé de problème de consentement. Dans celle de la partie civile, le point fort, c’est le certificat médical qui dit que Monsieur M. était incapable d’exprimer sa volonté. Le problème, c’est que les deux versions se valent, et que nous n’avons pas les moyens de trancher.» Il prononce la relaxe. La prévenue jubile. «Ce n’est pas un satisfecit, Madame. Cela veut simplement dire qu’il y a un doute important, et qu’il doit vous bénéficier.»

Janvier Faux policiers

Douze prévenus, des heures d’écoutes téléphoniques pour démonter un système d’escroquerie bien huilé, des dizaines de sociétés arnaquées. Voilà de quoi occuper une bonne partie des audiences de janvier. Là encore, pas question de se limiter aux rouages du délit. Serge Portelli s’est organisé pour avoir le temps de se pencher sur le cas de chacun. «C’est un des rares à respecter intégralement les droits de la défense», dit un des avocats lors d’une pause. «Ici, on est vraiment écoutés, renchérit une autre. On n’obtient pas forcément gain de cause, mais il y a toujours un intérêt sincère pour notre client. On repart avec le sentiment d’avoir pu correctement le défendre.»

Dans cette affaire d’escroquerie, les avocats ont plus que jamais leur rôle à jouer. Les écoutes téléphoniques, lues à l’audience, sont sans pitié. On y entend des commerciaux et VRP se faire passer pour des policiers. Et manier tour à tour la menace («ennuis», «contrôles»), puis la promesse («indulgence» lors d’éventuels contrôles). Le but : forcer de petites sociétés à acheter des encarts publicitaires dans une pseudo-revue pour retraités de la police. Certains obtiennent en échange un macaron à coller sur leur voiture prouvant qu’ils ont «aidé la police». «Plus c’est gros, plus ça marche», soupire le procureur, qui réclame des peines de sursis allant d’un an à six mois. «Je ne me rendais pas compte de ce que je disais, je prenais de la drogue à l’époque», tente un prévenu. Le jugement est quasiment conforme aux réquisitions : entre un an et quatre mois de sursis selon les cas. Comme à chaque fois, Portelli passe un bon moment à expliquer à chacun sa condamnation. «Si vous commettez une nouvelle infraction dans les cinq prochaines années, votre sursis sera immédiatement révoqué.»

L’homme qui apparaît dans le box pour l’affaire suivante est aussi discret et gêné que les précédents étaient bruyants et décomplexés. Grand, maigre, le visage doux, Kader B., 35 ans, regarde ses pieds. Avec un complice, il a placé des dispositifs bloqueurs de carte sur les distributeurs de billets. Une fois la carte disparue, ils s’approchent du client, font mine de l’aider, lui disent de taper son code, qu’ils retiennent par cœur. Rien ne se passe. Le client finit par s’en aller. Les deux hommes récupèrent alors la carte, qu’ils utilisent avec le code.

Les faits sont banals, mais l’histoire de Kader est singulière. Fils aîné d’un père alcoolique et violent qui finit par quitter le foyer, il devient à 20 ans la seule source de revenus pour ses six jeunes frères et sœurs. Heureusement, Kader a un don : il est champion du monde de boxe thaï. Hélas, à la veille d’une compétition, un accident de moto lui broie un bras et met fin à sa carrière. La Fédération française de boxe thaï se retourne alors contre lui, lui réclamant des sommes astronomiques au motif que son contrat interdisait toute sortie en moto. «Ma famille était tellement en galère… J’ai pris le chemin de l’escroquerie», raconte-t-il. Comble de malchance, les arnaques qu’il a commises à la même époque un peu partout à Paris et en banlieue n’ont pas été liées par la justice, mais traitées séparément par plusieurs tribunaux. Depuis son arrivée en prison en 2004, il ne cesse donc de voir les condamnations s’accumuler. «Il est inutile d’empiler des peines pour des faits de même nature commis au même moment», tranche le tribunal. Qui le condamne à quatre mois ferme, mais ordonne la confusion de cette peine avec une autre déjà prononcée : son temps de prison ne sera donc pas rallongé.

Février Messagerie érotique

Elle parle d’une voix fragile, presque désincarnée. Répète, atone : «Ce n’était pas une idée personnelle.» Madame V., femme stricte de 50 ans dans un manteau cintré, est poursuivie pour détournement de fonds. On lui reproche d’avoir utilisé le téléphone de son entreprise pour appeler des messageries érotiques surtaxées appartenant à son époux. Bilan de six mois de facture audiotel : 14 975 euros. Son mari, également poursuivi, est absent. «Il est parti en me laissant avec les enfants. Je n’ai aucune nouvelle», murmure-t-elle. «Pouvez-vous nous expliquer ce qui s’est passé à l’époque ?» interroge patiemment Portelli. «On avait de gros problèmes financiers. Mon mari a insisté pour que je passe ces coups de fil. Je n’étais pas dans mon état normal, j’étais sous antidépresseurs, j’ai fini par céder.» Le juge insiste d’une voix douce : «Il y avait une raison à ça ?» Madame V. éclate en sanglots : «Des raisons, y en avait plein. Mon mari menait une double vie. Il a eu des enfants avec une autre femme. Des enfants qui ont à peu près le même âge que les nôtres. J’étais détruite.» Le tribunal condamne Madame V. à soixante-dix heures de travaux d’intérêt général, et son mari à trois mois de prison avec sursis. Ils devront rembourser conjointement les sommes détournées. «Le travail d’intérêt général, je pense que cela vous sera utile, commente Portelli. Comme vous êtes en recherche d’emploi, ça peut déboucher là-dessus. C’est important, que la justice soit utile.»

Ce mois-là, lors des audiences suivantes, Serge Portelli a prononcé plusieurs relaxes «au bénéfice du doute», questionné sans relâche un prévenu pour l’amener à reconnaître des faits qu’il niait, expliqué longuement à une partie civile peu informée comment toucher ses dommages et intérêts, accédé à un nombre non négligeable de demandes de renvoi de procès. Un assesseur remplaçant, qui siégeait pour la première fois à ses côtés, confie son enthousiasme : «C’est un bel exemple de la culture du doute. Un fondement de notre justice, qu’on oublie trop souvent pour obéir à des consignes de sévérité. On dit tous que l’indépendance des juges est menacée. Mais l’indépendance, ça se prend, et lui, c’est ce qu’il fait.»

(1) Les initiales et les prénoms ont été modifiés.

Source: Lefigaro.fr

One Comment leave one →
  1. Aristote permalink
    14 mai 2009 08:42

    un peu d Humanite dans la justice Française c est rassurant…

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